AU Clos Paillé
4 rue du Clos Paillé
86270 La Roche Posay Tél: +33549862066
email:
Déclaration CNIL: 1719491 v 0
Hébergement
1&1 Internet AG - Brauerstr. 48 - 76135 Karlsruhe - Allemagne
SAS Au Clos Paillé
4 rue du Clos Paillé - 86270 La Roche-Posay
RCS POITIERS 82478485400021
Commission d’immatriculation
Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours
CERTIFICAT D’IMMATRICULATION
(Article R. 211-21 du code du tourisme)
La commission d’immatriculation mentionnée à l’article L. 141-2 du code du tourisme certifie que
l’opérateur ci-après : AU CLOS PAILLÉ - LIEU-DIT BADARD - 86450 CHENEVELLES, FRANCE
représenté par :
Madame NATHALIE DUPONT, PRÉSIDENTE
a été immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro suivant : IM086200001 à effet du 02/06/2020
La garantie financière est apportée par : GROUPAMA ASSURANCE-CRÉDIT & CAUTION, 8-10 RUE D’ASTORG, 75008 PARIS, FRANCE
L’assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de : INTER MUTUELLES ENTREPRISES, 66 RUE DE SOTTEVILLE, 76100 ROUEN, FRANCE
Cette immatriculation est valable jusqu’au 02/06/2023 .
Conformément aux dispositions de l’article R. 211- 23 du code du tourisme, publicité sera faite de cette immatriculation dans un délai d’un mois à compter du 02/06/2020 sur le site internet d’Atout France.
Fait à Paris,
Le 02/06/2020
Le Président de la commission d'immatriculation
Michel VENEAU
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Version 1 mise à jour le 18/09/2018
Médiation
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Médiation Tourisme Voyage
BP 80303
75823 PARIS CEDEX 17
Site web : www.mtv.travel
Pour d’avantages d’informations, vous pouvez consulter le site officiel de la Médiation de la Consommation sur le lien suivant : MEDIATION-CONSO